Déposée le 3 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D3EPACA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ROBOCSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-12 du 25 mars 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D3EPACA domicilié(e) ZAC des Chabauds Nord, 137 RUE Louis Lépine - 13320 - BOUC-BEL-AIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 041 566 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D3EPACA, Mme LEVILLAIN Dominique domicilié(e) ZAC des Chabauds Nord, 137 RUE Louis Lépine - 13320 - BOUC-BEL-AIR - France.
La marque ROBOCSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D3EPACA, SAS - ZAC des Chabauds Nord, 137 RUE Louis Lépine - 13320 - BOUC-BEL-AIR - France - SIREN 794041566
D3EPACA, Mme LEVILLAIN Dominique - ZAC des Chabauds Nord, 137 RUE Louis Lépine - 13320 - BOUC-BEL-AIR - France
Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Manipulateurs industriels. Machines à trier pour l'industrie. Robots (machines). Appareils et instruments pour la transformation : machines pour l'extraction des composants électroniques.
Appareils et instruments de contrôle. Equipement de traitement de données, ordinateurs, tablettes électronique. Appareils pour le diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire ou à micro-processeur.
Information en matière de traitement de matériaux. Décontamination de matériaux dangereux. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération. Recyclage de déchets.
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